Une habitation équipée d’un système autonome de traitement des eaux usées et composé de trois dispositifs, composé de:
- Un système de collecte et de transport en sortie du logement. Cela est réalisé par des regards et autres canalisations.
- La deuxième étape est le traitement à proprement parler. Il est réalisé en général par une fosse toutes eaux ou tout autre dispositif, comme une ministation d‘épuration.
- Ensuite les eaux usées sont évacuées soit par infiltration (A) dans le sol ou irrigation souterraine soumise à condition ou sinon vers le milieu superficiel (B), comme par exemple un cours d’eau.
Pour rappel, on notera que l’évacuation des eaux usées par puits perdu, qu’on appelle aussi un puisard, est interdite depuis le début des années 1900.
Dimensionnement
Dans le cas d’une maison individuelle, le nombre de pièces principales (PP) permet de définir la relation avec l’équivalent-habitant (EH), selon la formule PP = EH.
Dans les autres cas, il convient de se référer à une étude particulière pour définir la capacité d’accueil et le dimensionnement en conséquence de l’installation.
Sont concernés :
- les établissements recevant du public, pour lesquels le dimensionnement est réalisé sur la base de la capacité d’accueil ;
- les maisons d’habitation individuelles pour lesquelles le nombre de pièces principales est disproportionné par rapport au nombre d’occupants.
Les pièces principales sont celles définies dans l’article R 111-1-1 et R 111-10 du code de la construction et de l’habitation : « un logement ou habitation comprend, d’une part, des pièces principales destinées au séjour ou au sommeil, éventuellement des chambres isolées et, d’autres part, des pièces de service, telles que cuisines, salles d’eau, cabinets d’aisance, buanderies, débarras, séchoirs, ainsi que, le cas échéant, des dégagements et des dépendances ».
Implantation
L’assainissement non collectif exige une surface minimale sur la parcelle en tenant compte des distances à respecter vis-à-vis de l’habitation, des limites de propriété, des arbres, des puits privés, etc. Certaines distances recommandées peuvent être réduites, sur justification, en cas de réhabilitation.
Les dispositifs de traitement primaire (A) et de traitement secondaire (B) peuvent être regroupés en une seule et même cuve.
Les distances mentionnées dans ce schéma sont des distances recommandées à l’exception des 35 m d’un puits privé et/ou d’un captage déclaré d’eau destinée à la consommation humaine qui constitue une distance réglementaire.
Attention : avant l’exécution des travaux, le projet d’installation d’assainissement non collectif devra avoir reçu un avis favorable du SPANC.
Source : Guide de l’ANC du Ministère de l‘écologie, du développement durable et de l‘énergie :http://www.developpement-durable.gouv.fr