Cet article fait suite à celui sur lesclarifications en matière d’assainisement non collectif et sur une précision du législateur en matière de micro station.
L’intermittence : une notion qui reste à définir
Cette notion est fondamentale en matière de techniques épuratoires : les variations d’un jour sur l’autre de la charge organique et de la charge hydraulique dépendent du nombre d’usagers et de leurs habitudes de vie, à fortiori de l’occupation plus ou moins régulière de la maison.
Ni les organismes notifiés, ni le ministère ne sont à même de définir pour l’instant cette notion de variabilité de la charge. Dans l’arrêté de 2009, les résidences secondaires (environ 3 millions) ont été déclarées en fonctionnement intermittent, excluant ainsi la possibilité d’installation de microstations.
De fait, remettre en marche une installation d’assainissement après plusieurs semaines, voire plusieurs mois, d’arrêt n’est pas anodin.
Certains acteurs préconisent d’exiger des critères minimaux pour faire face à une absence de quelques semaines, à minima une information claire aux usagers. Le comité d’experts y a réfléchi et devrait redéfinir cette notion de conditions intermittentes.